17 juin 2015
Après la XIème journée des tribunaux administratifs de Montpellier et de Nîmes qui s’est tenue en avril dernier à Montpellier sur le thème « Indépendance, impartialité, empêchement, récusation » c’est autour du sujet de « La conciliation » que les membres de la Compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Marseille (CECAAM) ont rencontré des magistrats pour échanger.
Réunis dans les locaux de la juridiction nîmoise, le 3 juin dernier, les experts présents ont pu prendre connaissance des réflexions des deux chefs de juridiction présents, Mme Dominique BONMATI, présidente du tribunal administratif de Montpellier et M. Jean-François MOUTTE, président du de celui de Nîmes.
Vous pouvez consulter le texte de l’intervention de M. Jean-François MOUTTE en cliquant sur le lien ci-dessous :
- > intervention de M. Moutte sur « La conciliation devant le juge administratif ».
Le point de vue des magistrats sur ce sujet a été confronté à celui de l’expert, développé par M. Alain BERNARD, dont vous pourrez prendre connaissance en cliquant sur le lien suivant :
- > intervention de M. Bernard sur « Les modes alternatifs de règlement des conflits ».
