12 décembre 2023
A l’occasion de son audience solennelle tenue le 8 décembre 2023 devant de nombreux responsables publics locaux, le tribunal administratif de Nîmes a présenté son bilan de l’année 2023.
En présence des autorités politiques, administratives et judiciaires locales, le président du tribunal, Christophe Ciréfice, a présenté les membres de la juridiction et dressé le bilan de son activité annuelle au service des justiciables de son ressort (Gard, Lozère, Vaucluse). Grâce à la mobilisation de l’ensemble de ses effectifs, magistrats, agents de greffe et aides à la décision, l’essentiel des objectifs du tribunal, notamment en matière de respect des délais de jugement, ont pu être atteints.
Les chiffres-clés de cette activité sont à découvrir en cliquant sur le lien suivant :
--> Activité 2023 du tribunal administratif de Nîmes
Afin d’illustrer concrètement la diversité des champs d’intervention du tribunal administratif et les effets que ses décisions ont sur le quotidien des justiciables, Karine Bala, magistrate du tribunal chargée des fonctions de rapporteur public, a ensuite présenté un panorama de jugements récents rendus par le tribunal, en invitant le public à une promenade temporelle et contentieuse au cours de laquelle ont pu se rencontrer « des agents publics, des livres, un taureau, des chevaux, des bâtiments, un projet d’extension de zone industrielle, des loups, les locaux de grade à vue d’un commissariat, un palais des congrès, un port de plaisance, une benne téléphérique ».
L’intégralité du texte de cette intervention est à découvrir en cliquant sur le lien suivant :
--> Intervention de Karine Bala
Madame Karine BALA
