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24 mars 2023

Rencontre avec les experts au tribunal administratif de Nîmes

Le tribunal administratif de Nîmes a reçu dans ses locaux les experts de son ressort pour une réunion autour du thème de la rémunération de l’expert et de son sapiteur

Le 22 mars 2023, le tribunal administratif de Nîmes, représenté par son président Christophe Ciréfice, accompagné de Philippe Peretti, vice-président chargé des relations avec les experts, a reçu une vingtaine d’experts de la Compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Toulouse (CECAAT) nouvellement créée, menée par le président de sa section nîmoise, Guy-Hervé Moncheney.

Après plusieurs éditions en visioconférence, il importait cette année de renouer avec la tradition, initiée depuis plusieurs années de tenir des réunions dites « bibliothèque » intégralement en présentiel, réunions consistant en un temps privilégié d’échanges entre les experts et la juridiction autour d’un thème défini en commun, qui portait, pour cette édition, sur la rémunération de l’expert et du sapiteur.

Les échanges, riches et nourris, se sont articulés autour d’un fil conducteur juridique présenté par Wendy Lellig, rapporteure publique près la 3ème chambre du tribunal.

A la satisfaction de l’ensemble des participants, cette rencontre a notamment permis aux experts de faire part à la juridiction des difficultés rencontrées dans leur pratique de l’expertise et aux membres de la juridiction de répondre à leurs nombreuses interrogations.

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